Les principes directeurs de la responsabilité médicale

La médecine a évolué.

 

Les avancées scientifiques ont rendu l’art médical plus technique, plus efficace, plus rapide, plus invasif voire, plus agressif, et donc... plus dangereux pour le patient.

 

D’un point de vue humain, le patient désormais associé à toutes les décisions relatives à sa santé, n’abandonne plus son corps au médecin avec une confiance aveugle.

 

D’autant que la jurisprudence et le législateur en faisant du patient l’acteur principal du système de soins, lui a donné les moyens de se faire entendre. Un pouvoir qu’il n’hésite plus à utiliser en soulevant la responsabilité de son médecin devant les tribunaux toutes les fois que ce dernier commet une faute.

 

La responsabilité médicale obéit au principe de la responsabilité civile, elle repose sur :

 

- Le préjudice subi par le patient

- La faute commise par le médecin, son équipe médicale, l’établissement de soins...

- Le lien de causalité entre la faute et le dommage : C’est parce que le médecin à commis une faute que le patient à subi un préjudice. Sans cette faute, pas de préjudice, donc pas de responsabilité à soulever.


Le serment d'hyppocrate

Au moment d’être admis(e) à exercer la médecine, je promets et je jure d’être fidèle aux lois de l’honneur et de la probité.

 

Mon premier souci sera de rétablir, de préserver ou de promouvoir la santé dans tous ses éléments, physiques et mentaux, individuels et sociaux.

 

Je respecterai toutes les personnes, leur autonomie et leur volonté, sans aucune discrimination selon leur état ou leurs convictions.

 

J’interviendrai pour les protéger si elles sont affaiblies, vulnérables ou menacées dans leur intégrité ou leur dignité.

 

Même sous la contrainte, je ne ferai pas usage de mes connaissances contre les lois de l’humanité.

 

J’informerai les patients des décisions envisagées, de leurs raisons et de leurs conséquences.

 

Je ne tromperai jamais leur confiance et n’exploiterai pas le pouvoir hérité des circonstances pour forcer les consciences.

 

Je donnerai mes soins à l’indigent et à quiconque me les demandera.

 

Je ne me laisserai pas influencer par la soif du gain ou la recherche de la gloire.

 

Admis(e) dans l’intimité des personnes, je tairai les secrets qui me seront confiés. Reçu(e) à l’intérieur des maisons, je respecterai les secrets des foyers et ma conduite ne servira pas à corrompre les moeurs.

 

Je ferai tout pour soulager les souffrances. Je ne prolongerai pas abusivement les agonies. Je ne provoquerai jamais la mort délibérément.

 

Je préserverai l’indépendance nécessaire à l’accomplissement de ma mission. Je n’entreprendrai rien qui dépasse mes compétences. Je les entretiendrai et les perfectionnerai pour assurer au mieux les services qui me seront demandés.

 

J’apporterai mon aide à mes confrères ainsi qu’à leurs familles dans l’adversité.

 

Que les hommes et mes confrères m’accordent leur estime si je suis fidèle à mes promesses ; que je sois déshonoré(e) et méprisé(e) si j’y manque.